Conditions générales

Définitions
Les termes "Entreprise", "Site" et "Conditions" auront les significations qui leur sont données à la Section 2.
Acceptation des Conditions
En accédant, naviguant ou utilisant le Site, vous acceptez d'être lié par ces Conditions. Si vous n'acceptez pas toutes les Conditions, vous ne pouvez pas accéder, naviguer ou utiliser le Site.
Modifications des Conditions
L'Entreprise se réserve le droit de modifier les Conditions de temps à autre sans préavis. Vous êtes responsable de consulter régulièrement les Conditions, car elles s'appliqueront chaque fois que vous accédez, naviguez ou utilisez le Site.
Contenu du Site
Tous les contenus inclus sur le Site, y compris mais sans s'y limiter, le texte, les graphiques, les logos et les icônes, sont soumis à la protection des droits d'auteur et à d'autres droits de propriété intellectuelle détenus par l'Entreprise ou ses affiliés.
Utilisation Autorisée du Contenu du Site
Vous êtes autorisé à voir et imprimer des documents du Site pour un usage personnel uniquement, à condition de ne pas les modifier de quelque manière que ce soit. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer ou afficher ces documents sans la permission écrite de l'Entreprise.
Avertissement sur les Garanties
Les informations sur ce Site sont fournies "telles quelles" et sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris mais sans s'y limiter les garanties concernant la qualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou l'adéquation à un usage particulier.
Limitation de Responsabilité
En aucun cas, l'Entreprise ne pourra être tenue responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs découlant de l'accès ou de l'utilisation du Site.
Droit Applicable et Juridiction
Ces Conditions seront régies par les lois en vigueur dans le lieu où vous avez accédé à ce Site. Tout litige découlant de ces Conditions sera résolu par arbitrage contraignant conformément aux règles de cette juridiction.
Accord Complet
Ces Conditions constituent l'accord complet entre vous et l'Entreprise concernant l'accès ou l'utilisation du Site.